Charte des utilisateurs

Sujet de discussion

Cet espace de discussion est consacré aux questions liées à l'environnement, le développement durable, les énergies renouvelables, les taxes environnementales, et plus directement au sujet traité dans l'article concerné.

Accès et inscription

Cet espace de discussion peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en indiquant votre nom ou en choisissant un pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis des autres participants) et en option de saisir une adresse de courrier électronique ainsi que l'adresse de votre site ou blog.

Cette inscription permet :

  • aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions, personnalisant ainsi le débat sans pour autant révéler votre identité réelle, l'adresse mail et du site ou blog sont cependant accessibles à tous.

Droits et devoirs du lecteur

Tout lecteur de cet espace de discussion doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur d'autres supports sans l'accord de leurs auteurs.

Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de cet espace à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d'un message, à des fins d'information ou de recherches, en citant le nom du site et celui de l'auteur du message (nom réel ou pseudonyme).

Droits et devoirs du contributeur

Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur cet espace de discussion sont néanmoins publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d'un tiers).

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

Modération

Cet espace de discussion est modéré, c'est-à-dire que tous les messages sont lus après leur publication. Un délai de quelques heures peut donc s'écouler avant qu'un message soit modéré.

Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans l'espace de discussion, respecte les lois et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de refuser la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l'ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d'auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur cet espace en contactant le modérateur à l'adresse suivante : forum@designecoconcept.com

Référencement des messages

Toutes les contributions publiées sur cet espace sont susceptibles d'être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d'être consultées par un public extérieur à celui de ce site.

Destination des données collectées et des messages archivés

Ce site détient et conserve toutes données de nature à permettre l'identification des auteurs des messages et procède à l'archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu'à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.

Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.

Modification et suppression des messages

Vous pouvez à tout moment nous demander la modification ou la suppression de vos propres messages à forum@designecoconcept.com, en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Design Eco Concept a fait l'objet d'une déclaration CNIL n°1404332.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message à : forum@designecoconcept.com

Design Eco Concept © 2009-2010